Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBLIO DOCS
CELDA (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3286855
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
BIBLIO DOCS de CELDA

Présentation de la marque BIBLIO DOCS

Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBLIO DOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELDA domicilié(e) 60, rue Lucette et René Desgrand,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 098 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France.

La marque BIBLIO DOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLIO DOCS est expirée depuis le 9 avril 2014.

CELDA a également déposé les autres marques suivantes : Soral LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE , CELDA LES OUTILS DE LA PEDAGOGIE , LA SOURIS EDUCATIVE , Celda. LES OUTILS DE LA PÉDAGOGIE , CAHIERS INTERACTIFS UN OUTIL PEDAGOGIQUE DU GROUPE CELDA , ACTI GEO , BIBLIOTHEME , EDITIONS ANACREON , DIDAGYM


CELDA (S.A.S.) - 60, rue Lucette et René Desgrand,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 301098489


IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de jeux ; caractères d'imprimerie ; manuels ; livres ; livrets ; fiches (papeterie) ; clichés ; fournitures scolaires. Jeux, jouets. Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.